ARCHIVÉ – Décision de radiodiffusion CRTC 2015-44

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Ottawa, le 16 février 2015

Divers titulaires
Diverses localités au Canada

Renouvellements administratifs

  1. Le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion des réseaux de télévision, des services spécialisés, des stations de télévision (et les émetteurs, le cas échéant), des entreprises de programmation du satellite au câble, des entreprises de vidéo sur demande et des entreprises de distribution de radiodiffusion terrestres énoncés à l’annexe de la présente décision, du 1er septembre 2015 au 31 août 2016, en vertu des modalités et conditions en vigueur dans les licences actuelles.
  2. La présente décision ne règle en aucune façon les questions que le renouvellement de ces licences pourrait soulever. Le Conseil a l’intention de se prononcer sur le renouvellement des licences à une date ultérieure, et les personnes intéressées pourront soumettre leurs commentaires en temps opportun.

Secrétaire général

*La présente décision doit être annexée à chaque licence.

Annexe à la décision de radiodiffusion CRTC 2015-44

Réseaux de télévision, services spécialisés, stations de télévision (et émetteurs, le cas échéant), entreprises de programmation du satellite au câble, entreprises de vidéo sur demande et entreprises de distribution de radiodiffusion terrestres dont les licences de radiodiffusion ont été renouvelées par voie administrative jusqu’au 31 août 2016

Réseaux de télévision

Titulaire Localité
Groupe TVA inc. Montréal (Québec)
V Interactions inc. Montréal (Québec)

Services de catégorie A spécialisé

Titulaire Nom du service
Groupe TVA inc. AddikTV (anciennement Mystère)
ARGENT (anciennement LCN Argent)

Services de catégorie B spécialisés

Titulaire Nom du service
DHX Television Ltd. (anciennement 8504601 Canada Inc.) Disney XD
Afroglobal Network Inc. Afroglobal Television
Ag-Com Productions Ltd. The Rural Channel
Asian Television Network International Limited ATN - Asian Sports Network
ATN Cricket Channel One
ATN - Music Network One (Hindi Music) - AMN1
ATN Zoom (anciennement ATN ¬- Music Network Two (Hindi Music) - AMN2)
ATN Times Now (anciennement ATN - South Asian News - English)
ATN Sports (anciennement ATN Cricket Channel Two)
Hindi Movie Channel
Clovys TV inc. Chaîne de Divertissement Clovys Entertainment Channel
EqualiTV International Foundation EqualiTV
Fight Media Inc. Le Réseau des Combats
Groupe TVA inc. Casa - (anciennement Les idées de ma maison)
Prise 2 (anciennement Nostalgie)
Knowledge-West Communications Corporation BBC Kids

Services de catégorie C spécialisés

Titulaire Nom du service
Groupe TVA inc. Le Canal Nouvelles
Corporation Sun Media et Groupe TVA inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Société en nom collectif Sun News Sun News

Stations de télévision commerciales au Québec

Titulaire Indicatif d’appel et localité
Groupe TVA inc. CFCM-DT Québec
CFER-TV Rimouski et son émetteur CFER-TV-2 Sept-Îles
CFTM-DT Montréal
CHEM-DT Trois-Rivières
CHLT-DT Sherbrooke
CJPM-DT Saguenay et son émetteur CJPM-TV-1 Chambord
V Interactions inc. CFAP-DT Québec
CFJP-DT Montréal
CFKM-DT Trois-Rivières
CFKS-DT Sherbrooke
CFRS-DT Saguenay

Station de télévision communautaire

Titulaire Localité
Diffusion communautaire des Îles inc. Îles-de-la-Madeleine (Québec)

Entreprises de programmation du satellite au câble

Titulaire Nom du service Localité
Knowledge Network Corporation (chaîne éducative) Knowledge Burnaby (Colombie-Britannique)
Manitoba Jockey Club Inc. Horse Racing Winnipeg (Manitoba)

Entreprises de vidéo sur demande

Titulaire Localité
Access Communications Co-operative Limited Regina (Saskatchewan)
MTS Inc. Winnipeg (Manitoba)
Norouestel Inc. Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest)
Saskatchewan Telecommunications Regina (Saskatchewan)
Sogetel inc. Nicolet (Québec)
TBayTel Thunder Bay (Ontario)
VidéOptique inc. Drummondville (Québec)

Entreprises de distribution de radiodiffusion terrestres

Titulaire Localité(s)
Access Communications Co-operative Limited Regina (incluant White City, anciennement sa propre entreprise) (Saskatchewan)
Cogeco Câble Canada G.P. inc. (l’associé commandité) et Cogeco Cable Holdings Inc. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Cogeco Câble Canada s.e.c. Belleville, Burlington, Georgetown, Hamilton/Dundas, Hamilton/Stoney Creek, Kingston, Niagara Falls, Peterborough, Sarnia, St. Catharines et Windsor (Ontario)
Cogeco Câble Canada GP inc. et Cogeco Cable Holdings Inc, associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Cogeco Câble Québec s.e.n.c. Drummondville, Rimouski, Saint-Hyacinthe et Trois-Rivières, et les régions avoisinantes (Québec)
K-Right Communications Limited Dartmouth et les régions avoisinantes (Nouvelle-Écosse)
Halifax et les régions avoisinantes (Nouvelle-Écosse)
Rogers Cable and Data Centres Inc. (Mountain Cablevision LimitedNote de bas de page 1) Hamilton (Ontario)
Rogers Cable and Data Centres Inc. et Fido Solutions Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Rogers Communications Partnership Allardville, Clair, Fredericton, Moncton, Rogersville et Saint John, et les régions avoisinantes (Nouveau-Brunswick); et Deer Lake et St. John’s, et les régions avoisinantes (Terre-Neuve-et-Labrador)
Rogers Cable and Data Centres Inc. et Fido Solutions Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Rogers Communications Partnership Barrie, Kitchener, London, Newmarket, Oshawa, Ottawa et Toronto, et les régions avoisinantes (Ontario)
MTS Inc. Winnipeg et les régions avoisinantes (Manitoba)
Novus Entertainment Inc. Vancouver - communauté métropolitaine (Colombie-Britannique)
Pannu Media Inc. Toronto (Ontario)
Persona Communications Inc. Sudbury (Ontario)
Saskatchewan Telecommunications Regina (incluant Pilot Butte et White City) et Saskatoon (Saskatchewan)
Shaw Cablesystems Limited Calgary (Alberta)
Edmonton (Alberta)
Fort McMurray (Alberta)
Lethbridge (Alberta)
Red Deer (Alberta)
Coquitlam (Colombie-Britannique)
Courtenay/Comox/Powell River (Colombie-Britannique)
Duncan (Colombie-Britannique)
Kelowna (Colombie-Britannique)
Langford (Colombie-Britannique)
Nanaimo (Colombie-Britannique)
New Westminster (Colombie-Britannique)
Vancouver (nord et ouest) (Colombie-Britannique)
Vancouver (Richmond) (Colombie-Britannique)
Victoria (Colombie-Britannique)
White Rock (Colombie-Britannique)
Winnipeg (Manitoba)
Sault Ste. Marie (Ontario)
Thunder Bay (Ontario)
Saskatoon (Saskatchewan)
Shaw Communications Inc. Edmonton (Alberta)
Winnipeg (Manitoba)
Sogetel inc. Saint-Paulin (Québec)
Télé-Int-Tel inc. Drummondville et Saint-Hyacinthe, et les régions avoisinantes (Québec)
TBayTel Thunder Bay et les régions avoisinantes (Ontario)
Vidéotron ltée et 9227-2590 Québec inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Vidéotron s.e.n.c. Gatineau (Aylmer, Gatineau, Hull) et les régions avoisinantes (Québec)
Québec et les régions avoisinantes (Québec)

Notes de bas de page

Note de bas de page 1

Le 1er janvier 2015, Mountain Cablevision Limited et deux autres filiales de Rogers Communications Inc. se sont fusionnés pour poursuivre sous le nom de Rogers Cable and Data Centres Inc.

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