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ARCHIVÉ - Décision de radiodiffusion CRTC 2009-504-1

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  Autre référence : 2009-504
  Ottawa, le 6 octobre 2009
  Rogers Broadcasting Limited
Diverses localités
  Les numéros des demandes sont énoncés ci-dessous.
Audience publique dans la région de la Capitale nationale
27 avril 2009
 

OMNI – renouvellement de licences – correction

1.

Dans OMNI – renouvellement de licences, décision de radiodiffusion CRTC 2009-504, 19 août 2009 (décision de radiodiffusion 2009-504), les émetteurs CFMT-TV-1 London et CFMT-TV-2 Ottawa ont été omis par erreur du paragraphe 63. Par la présente, le Conseil corrige le paragraphe 63, qui aurait dû se lire comme suit :
 

63. Compte tenu de ce qui précède, le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion des entreprises de programmation de télévision ci-dessous du 1er septembre 2009 au 31 août 2015.

Indicatif d’appel

Localité

Numéro de demande

CFMT-TV
et ses émetteurs

CFMT-TV-1
CFMT-TV-2		 Toronto (Ontario)


London (Ontario)
Ottawa (Ontario)		 2009-0043-2
CFMT-DT
et son émetteur

 CFMT-DT-2		 Toronto (Ontario)


Ottawa (Ontario)		 2009-0210-8
CJMT-TV
et ses émetteurs

CJMT-TV-1
CJMT-TV-2		 Toronto (Ontario)


London (Ontario)
Ottawa (Ontario)		 2009-0045-8
CJMT-DT
et son émetteur

CJMT-DT-2		 Toronto (Ontario)


Ottawa (Ontario)		 2009-0211-5
CJCO-TV Calgary (Alberta) 2009-0049-0
CJEO-TV Edmonton (Alberta) 2009-0050-8
CHNM-TV
et son émetteur

CHNM-TV-1		 Vancouver (Colombie-Britannique)

Victoria (Colombie-Britannique)		 2009-0046-6

2.

De plus, le Conseil corrige le sous-titre de l’Annexe 1 de la décision de radiodiffusion 2009-504, qui aurait dû se lire comme suit (modification en caractères gras) :
 

Modalités, conditions de licence, attentes et encouragement pour CFMT-TV Toronto et ses émetteurs à London et Ottawa, ainsi que CFMT-DT Toronto et son émetteur à Ottawa

  Secrétaire général
  La présente décision doit être annexée à chaque licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut, et peut aussi être consultée en format PDF ou en HTML sur le site Internet suivant : http://www.crtc.gc.ca.

Date de modification :