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ARCHIVÉ - Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2008-5-1

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Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2008-5-1

 

Voir aussi : 2008-5, 2008-5-2, 2008-5-3

Ottawa, le 8 mai 2008

  Avis de consultation et d'audience
  2 et 3 juin 2008
Montréal et Québec (Québec)
Déroulement et lieux de l'audience
  À la suite de l'avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2008-5, en date du 25 avril 2008, le Conseil annonce ce qui suit :
  Audience à Montréal, le 2 juin 2008
  Le Conseil tiendra la première journée de l'audience publique lundi le 2 juin 2008 à 9 h à l'hôtel Hyatt Regency Montréal, 1255, rue Jeanne Mance, Montréal (Québec).
  Lors de l'audience à Montréal, le Conseil s'attend à ce que TQS inc. (TQS)présente sa demande en vue de modifier son contrôle effectif, ainsi que ses demandes de renouvellement de licences pour le réseau TQS et les stations de Montréal et de Sherbrooke. Cette présentation sera suivie d'une période de questions par le Conseil.
  Par la suite, le Conseil entend faire comparaître les intervenants de Montréal, Sherbrooke, et des régions de l'Outaouais et de l'Abitibi-Témiscamingue qui, dans leurs observations écrites, ont demandé à comparaître. Compte tenu que le Conseil ne siège qu'une journée à Montréal, certains intervenants de Montréal et Sherbrooke pourraient être invités à comparaître à l'audience de Québec. Le Conseil communiquera avec les intervenants, avant l'audience, pour confirmer le lieu et la date de leur comparution.
  Audience à Québec, le 3 juin 2008
  Le Conseil reprendra l'audience publique mardi le 3 juin 2008 à l'hôtel Château Laurier, 1220, Place George-V Ouest, Québec (Québec).
  Lors de l'audience à Québec, TQS devra résumer son exposé de la première journée pour le bénéfice des intervenants qui n'étaient pas présents à Montréal, pour ensuite se concentrer sur la programmation et les autres aspects concernant ses stations régionales, soit Québec, Trois-Rivières et Saguenay. Cette présentation sera suivie d'une période de questions par le Conseil.
  Le Conseil fera par la suite comparaître les intervenants de Québec, Trois-Rivières et Saguenay qui, dans leurs observations écrites, ont demandé à comparaître. Le Conseil communiquera avec les intervenants, avant l'audience, pour confirmer leur comparution.
  TQS pourra, à la fin de ces présentations, répliquer à toutes les interventions déposées relativement à ses demandes.
  Enfin, le Conseil pourrait demander à la Société Radio-Canada de comparaître à Québec relativement à sa demande d'acquérir de TQS l'actif des entreprises de programmation de télévision de Sherbrooke, Trois-Rivières et Saguenay, ainsi que de l'émetteur de St-Fulgence (Québec).
  Secrétaire général
  Ce document est disponible, sur demande, en média substitut, et peut également être consulté en version PDF ou en HTML sur le site Internet suivant : http://www.crtc.gc.ca

Mise à jour : 2008-05-08

Date de modification :