ARCHIVÉ - Décision de radiodiffusion CRTC 2004-189

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Décision de radiodiffusion CRTC 2004-189

  Ottawa, le 25 mai 2004
  Diverses titulaires
L'ensemble du Canada
 

Renouvellements administratifs

1.

Le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion des entreprises de programmation de télévision mentionnées à l'annexe de la présente décision, du 1er septembre 2004 au 31 décembre 2004, aux modalités et conditions en vigueur dans les licences actuelles.

2.

Le Conseil a étudié les demandes de renouvellement de ces licences à l'audience publique du 16 février 2004 tenue à Québec. Toutefois, il ne pourra pas se prononcer sur ces demandes avant que les licences n'expirent.

3.

La décision publiée aujourd'hui ne règle en aucune façon les questions que le renouvellement de ces licences pourrait soulever. Le Conseil se prononcera sur les demandes de renouvellement dans des décisions subséquentes.
  Secrétaire général
  La présente décision devra être annexée à chaque licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consultée sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca
 

Annexe à la décision de radiodiffusion CRTC 2004-189

 

Titulaire

Indicatif d'appel/Endroit, Province

  Société Radio-Canada CBVT Québec et ses émetteurs CBGAT Matane, CBGAT-1 Mont-Climont, CBGAT-2 Murdochville, CBGAT-3 Grande-Vallée, CBGAT-4 Mont-Louis, CBGAT-5 Causapscal, CBGAT-6 Cap-Chat, CBGAT-7 Saint-René-de-Matane, CBGAT-8 Marsoui, CBGAT-9 Gros-Morne, CBGAT-10 Mont-Louis-en-Haut, CBGAT-11 Sainte-Anne-des-Monts, CBGAT-13 Rivière-à-Claude, CBGAT-14 Carleton, CBGAT-15 Chandler, CBGAT-16 Cloridorme, CBGAT-17 Gaspé, CBGAT-18 Anse-à-Valleau, CBGAT-19 Lac-Humqui, CBGAT-20 Percé, CBGAT-21 Port-Daniel-Gascons, CBGAT-22 Rivière-au-Renard, CBGAT-23 Les Méchins, CBST Sept-Îles, CBST-1 Havre-St-Pierre, CBST-6 Rivière-au-Tonnerre, CBST-7 Aguanish-Natashquan, CBST-8 Baie-Johan-Beetz, CBST-9 Gethsémanie/La Romaine, CBST-11 Harrington Harbour, CBST-12 Tête-à-la-Baleine, CBST-13 La Tabatière, CBST-14 Saint-Augustin (Saguenay), CBST-15 Old Fort Bay, CBST-16 Rivière-Saint-Paul, CBST-17 Blanc Sablon, CBST-18 Longue-Pointe-de-Mingan, CBST-19 Baie-Comeau, CBVT-2 Sainte-Famille, CBVT-3 Lac-Mégantic, CBVT-4 Lac Etchemin, CBVT-5 Saint-Fabien-de-Panet, CBVT-6 Beauceville, CBVT-7 Tewkesbury, CBVT-8 Stoneham, CBVT-9 Thetford Mines, CJBR-TV Rimouski et CJBR-TV-1 Latour (Québec)
  Radio Nord Communications inc. CFGS-TV (TQS) Gatineau (Québec)

CKRN-TV (SRC) Rouyn-Noranda et ses émetteurs CKRN-TV-2 Ville-Marie, CKRN-TV-3 Fabre (Québec)

CJDG-TV Val d'Or, CJDG-TV-2 Lebel-sur-Quevillon, CJDG-TV-3 Joutel et CJDG-TV-4 Matagami (Québec)

CFEM-TV (TVA) Rouyn et son émetteur CFEM-TV-1 Val d'Or (Québec)

CFVS-TV (TQS) Val d'Or et son émetteur CFVS-TV-1 Rouyn-Noranda (Québec)

  Télé Inter-Rives ltée CIMT-TV (TVA) Rivière-du-Loup et ses émetteurs CIMT-TV-1 Edmunston (Nouveau‑Brunswick), CIMT-TV-2 Trois-Pistoles, CIMT-TV-4 Baie-Saint-Paul, CIMT-TV-5 Saint-Urbain, CIMT-TV-6 Rivière-du-Loup, CIMT-TV-7 Les Escoumins et CIMT-TV-8 Cabano (Québec)
  Télévision MBS inc. CFTF-TV (TQS) Rivière-du-Loup et ses émetteurs CFTF-TV-1 Edmunston (Nouveau-Brunswick), CFTF-TV-2 Trois-Pistoles, CFTF-TV-3 Cabano, CFTF‑TV-4 Forestville, CFTF-TV-5 Baie-Comeau, CFTF-TV-6 Rivière-du-Loup, CFTF-TV-7 Sept-Îles, CFTF-TV-8 Les Escoumins, CFTF-TV-9 Gaspé, CFTF-TV-10 Baie-Saint-Paul et CFTF-TV-11 Carleton (Québec)
  Groupe TVA inc. CFCM-TV (TVA) Québec (Québec)

Mise à jour : 2004-05-25

Date de modification :