ARCHIVÉ - Décision CRTC 2001-165

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Décision CRTC 2001-165

 

Ottawa, le 6 mars 2001

 

L'ensemble du Canada

 

Renouvellements administratifs de trois mois

1.

Le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion des entreprises de programmation d'émissions spécialisées énumérées à l'annexe de la présente décision, du 1er septembre 2001 au 30 novembre 2001, aux modalités et conditions en vigueur dans les licences actuelles.

2.

La décision publiée aujourd'hui ne règle en aucune façon les questions que le renouvellement de ces licences pourrait soulever. Le Conseil rendra publiques dès que possible les demandes de renouvellement de licence et les personnes intéressées pourront alors soumettre leurs commentaires.

 

Secrétaire général


 

La présente décision devra être annexée à chaque licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consultée sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca 


 

Annexe à la décision CRTC 2001-165

 

Titulaire

Service

Endroit

 

MusiquePlus inc.

MusiquePlus

Montréal (Québec)

 

Le Réseau des Sports (RDS) inc.

Réseau des Sports

L'ensemble du Canada

 

The Sports Network (TSN)

The Sports Network

L'ensemble du Canada

 

Telelatino Network Inc.

Telelatino

L'ensemble du Canada

 

Pelmorex Communications Inc.

MétéoMédia/The Weather Network

L'ensemble du Canada

 

Vision TV: Canada's Faith Network /Réseau Religieux Canadien

Vision TV

L'ensemble du Canada

 

2953285 Canada Inc.

Discovery Channel

L'ensemble du Canada

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