ARCHIVÉ -  Avis public CRTC 1996-83-1

Cette page Web a été archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

Avis public

Ottawa, le 17 juillet 1996
Avis public CRTC 1996-83-1
3152464 Manitoba Ltd.
CALENDRIER D'AUDIENCES PUBLIQUES
Suite à son Avis public CRTC 1996-83 du 14 juin 1996 relativement à son calendrier d'audiences publiques (radiodiffusion) pour l'automne et l'hiver 1996, le Conseil annonce ce qui suit:
VEUILLEZ NOTER QUE L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 2 DÉCEMBRE 1996 AURA LIEU À MONTRÉAL (QUÉBEC)..
Le Secrétaire général
Allan J. Darling

Date de modification :