Recherche

Ordre du jour, Audience du 27 mars 2017

Audience (révisé le 21 mars 2017)

Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 27 mars 2017 à 9 h

Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168

Les interventions et les réponses reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Document de référence : Avis de consultation de télécom CRTC 2017-1.

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2

Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Articles avec comparution

Lundi, 27 mars 2017

Phase I – Présentations par les demandeurs

  1. Wawatay Native Communications Society
    Ottawa et Toronto (Ontario)

    Demandes 2016-0034-6 et 2016-0024-7

    2. Demandes présentées par Wawatay Native Communications Society en vue d’obtenir des licences de radiodiffusion afin d’exploiter des stations de radio FM autochtones de type B de langues anglaise, française et autochtone à Ottawa et Toronto.

  2. Aboriginal Multi-Media Society of Alberta
    Calgary et Edmonton (Alberta)

    Demandes 2016-0026-3 et 2016-0029-7

    3. Demandes présentées par Aboriginal Multi-Media Society of Alberta en vue d’obtenir des licences de radiodiffusion afin d’exploiter des stations de radio FM autochtone de type B de langues anglaise et autochtone à Calgary et à Edmonton.

  3. VMS Media Group Ltd.
    Calgary et Edmonton (Alberta)

    Demandes 2016-0044-5 et 2016-0042-9

    4. Demandes présentées par VMS Media Group Ltd. en vue d’obtenir des licences de radiodiffusion afin d’exploiter des stations de radio FM commerciale spécialisée autochtone et à caractère ethnique à Calgary et Edmonton.

  4. First Peoples Radio Inc.
    Ottawa et Toronto (Ontario); Calgary et Edmonton (Alberta); et Vancouver (Colombie-Britannique)

    Demandes 2016-0036-2, 2016-0033-8, 2016-0028-9, 2016-0031-2 et 2016-0027-1

    5. Demandes présentées par First Peoples Radio Inc. en vue d’obtenir des licences de radiodiffusion afin d’exploiter des stations de radio FM autochtone de type B de langues anglaise et autochtone à Ottawa, Toronto, Calgary, Edmonton et Vancouver.

Mardi, 28 mars 2017

  1. Northern Native Broadcasting (Terrace B.C.)
    Vancouver (Colombie-Britannique)

    Demande 2016-0013-0

    2. Demande présentée par Northern Native Broadcasting (Terrace B.C.) en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM autochtone de type B de langues anglaise et autochtone à Vancouver.

Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives

  1. Wawatay Native Communications Society
  2. Aboriginal Multi-Media Society of Alberta
  3. VMS Media Group Ltd.
  4. First Peoples Radio Inc.
  5. Northern Native Broadcasting (Terrace B.C.)

Phase III – Présentations par les intervenants

  1. 1811258 Alberta Ltd. (réponse #7)
  2. Community Media Advocacy Centre (CMAC) (int. #252 et #253)

Intervenants en appui à Wawatay Native Communications Society

  1. Equitable Education (int. #257)
  2. Shibogama First Nations Council (int. #259)

Intervenants en appui à VMS Media Group Ltd.

  1. Michelle Robinson (int. #75)
  2. Tanya Kappo (int. #151)

Intervenants en appui à First Peoples Radio Inc.

  1. Jennifer David (int. #82)
  2. Gabrielle Fayant-Lewis (int. #260)
  3. Douglas Bartlett (int. #271)
  4. Jerilyn Ducharme (int. #263)

Mercredi, 29 mars 2017

Phase IV – Répliques par les demandeurs

  1. Northern Native Broadcasting (Terrace B.C.)
  2. First Peoples Radio Inc.
  3. VMS Media Group Ltd.
  4. Aboriginal Multi-Media Society of Alberta
  5. Wawatay Native Communications Society

Article sans comparution

Bien qu'elle ne fasse pas l'objet d'une présentation orale, la demande suivante sera étudiée par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.

Veuillez consulter l’avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2017-1 pour une description détaillée de la demande suivante qui sera disponible à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

  1. TELUS Communications Company
    Kamloops, Kelowna, Nanaimo, Penticton, Prince George, Terrace, Vancouver (incluant Lower Mainland, Fraser Valley et Whistler, et les régions avoisinantes), Vernon et Victoria (Colombie-Britannique); Calgary, Edmonton (incluant St. Albert, Sherwood Park, Spruce Grove et Stony Plain), Fort McMurray, Grande Prairie, Lethbridge, Medicine Hat et Red Deer (Alberta); Rimouski, Saint-Georges, Sept-Îles, Baie-Comeau, Gaspé, Montmagny, Sainte-Marie et Mont-Tremblant, et les régions avoisinantes (Québec); et l’ensemble du Canada
    Demande 2016-1132-7
Date de modification :