Audiences publiques de 2008
Période d'observations terminée
Avis | Sujet | Détails |
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APP 2008-14 2008-14-1 2008-14-2 2008-14-3 2008-14-4 2008-14-5 2008-14-6 2008-14-7 |
Avis de consultation et d'audience 26 janvier 2009 Orillia (Ontario) |
Interventions Répliques Transcriptions Décisions |
APP 2008-13 2008-13-1 2008-13-2 2008-13-3 2008-13-4 |
Avis de consultation et d'audience 16 décembre 2008 (Antérieurement 8 décembre 2008) Diverses demandes de radiodiffusion |
Interventions Répliques Transcriptions Décisions |
APP 2008-12 2008-12-1 2008-12-2 2008-12-3 |
Avis de consultation et d'audience 13 janvier 2009 Région de la Capitale nationale Examen des services de radiodiffusion de langues anglaise et française dans les communautés francophones et anglophones minoritaires du Canada Note : Veuillez noter que les observations affichées sous "Observations reçues en retard" ont été déposées au Conseil après la date limite pour le dépôt des observations finales. Elles n'ont donc pas été considérées dans la préparation du rapport du Conseil au gouvernement. Le Conseil les dépose toutefois au dossier public à titre d'information. |
Documents connexes Commentaires Observations finales Observations reçues en retard Transcriptions |
APP 2008-11 2008-11-1 |
Avis de consultation et d'audience 17 février 2009 Région de la Capitale nationale La radiodiffusion canadienne par les nouveaux médias *Le Comité d'audition ne siègera pas les 19 et 20 février mais reprendra l'audience durant la semaine du 23 février 2009 et la semaine du 9 mars 2009. |
Documents connexes Commentaires Observations finales Transcriptions |
APP 2008-10 2008-10-1 2008-10-2 |
Avis de consultation et d'audience 20 octobre 2008 Cambridge (Ontario) Plusieurs demandes en radiodiffusion |
Interventions Répliques Transcription Décisions |
APP 2008-9 2008-9-1 2008-9-2 2008-9-3 2008-9-4 |
Avis de consultation et d'audience 24 septembre 2008 Gatineau (Québec) Plusieurs demandes en radiodiffusion |
Interventions Répliques Transcription Décisions |
APP 2008-8 2008-8-1 2008-8-2 |
Avis de consultation et d'audience 17 novembre 2008 Gatineau (Québec) Questions en suspens concernant l'accessibilité des services de télécommunication et de radiodiffusion pour les personnes handicapées |
Documents |
APP 2008-6 |
Avis de consultation et d'audience 7 juillet 2008 Gatineau (Québec) |
Interventions Répliques Transcriptions Décisions |
APP 2008-5 2008-5-1 2008-5-2 2008-5-3 |
Avis de consultation et d'audience 2 - 4 juin 2008 Montréal et Québec (Québec) 12 juin 2008 Gatineau (Québec) Renseignements additionnels ajoutés au dossier public |
Documents connexes Lettres du Conseil Interventions Répliques Commentaires add. Transcriptions Décisions |
APP 2008-4 2008-4-1 |
Avis de consultation et d'audience 4 juin 2008 Winnipeg (Manitoba) Convocation de Harmony Broadcasting Corporation à une audience publique |
Documents du Conseil Décision concernant la demande de subpoenas Interventions Répliques Transcriptions Décisions |
APP 2008-3 2008-3-1 2008-3-2 |
Avis de consultation et d'audience 3 juin 2008 Winnipeg (Manitoba) Demandes concurrentes en radio et autres demandes en radiodiffusion |
Interventions Transcriptions Décisions |
APP 2008-2 2008-2-1 2008-2-2 2008-2-3 2008-2-4 |
Audience publique Edmonton (Alberta) 27 mai 2008 Plusieurs demandes en radiodiffusion suite aux appels de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio pour desservir Drumheller, Red Deer et Edmonton (Alberta) - Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2008-2 |
Interventions Répliques Transcriptions Décisions |
APP 2008-1 2008-1-1 2008-1-2 2008-1-3 2008-1-4 2008-1-5 2008-1-6 2008-1-7 |
Avis de consultation et d'audience 13 mai 2008 Gatineau (Québec) Diverses demandes de radiodiffusion |
Interventions Répliques Transcriptions Décisions |
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